Conditions générales de vente
Identification de l'entreprise et du vendeur
Les chimères de kitsune EURL, basé en France au 9 rue de la Forge 25750 Désandans.
SIREN :908 391 469
SIRET (siège) :908 391 469 00016
Forme juridique :Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :FR62908391469 non applicable
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/11/2021)
Assurances: HISCOX, numéro de contrat : HSXIN329021470
Caractéristiques du produit ou service
Descriptions des produits : Ventes en ligne de produits entièrement fabriqués à la main dans mon atelier, il ne s'agit aucunement de reventes de produits achetés de toutes pièces, je suis seule à tout gérer, de la fabrication, à la mise en vente. Les chimères de Kitsune utilise des tissus oeko-tex, labellisés sains pour le corps et l'environnement. Les photos en descriptions sont contractuelles, sauf pour la mise en scène du produit (par exemple le coussin posé sur un canapé, il s'agit d'un montage), merci de tenir compte des dimensions de chaque produits indiquées sur les photos.
Prix : Les prix de ventes indiqués sont TTC, hors frais de port éventuel (Gratuit si la totalité du panier est égal ou supérieur à 50€).
Il est possible de régler par paypal, cartes bancaires et autres organismes de paiement comme klarna, et pleins d'autres à votre disponibilité suivant votre pays de domiciliation. Les virements sont également accepté. Seul les chèques ne sont pas admis.
Livraison : Après réception de votre paiement, les chimères de kitsune s'engage à vous envoyer le colis sous 48h ouvrés, sauf si il s'agit d'une commande personnalisé (se reporter à la mention concernée plus bas). Le coût du produit varie suivant le poids total des articles du panier et de sa destination, celui ci est calculé directement avant le paiement. La devise du paiement est en Euros.
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En colissimo à partir de 1,89 € jusqu'à 7,95 € (France) jusqu'à
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En colissimo à partir 4,90 € jusqu'à 15,00 € (pays de l'union européenne)
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En colissimo à partir de 4,90 € jusqu'à 27,00 € (États-Unis, Tunisie, Thaïlande, Tchéquie…)
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En colissimo à partir de1,89 € jusqu'à 12,65 € (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion…)
Les frais de port sont gratuit à partir de 50€ d'achat. La livraison se fait en suivi, livré à votre domicile.
/!\ En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Les chimères de Kitsune. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Rétractation: En cas de problème avec votre commande (par exemple, un produit endommagé par la livraison), vous pouvez me faire retourner le colis et me demander un remboursement, un échange, ou un avoir sur de futurs produits. Il vous suffit de me contacter par la page "Contact" du site internet et m'expliquer votre problème. Je vous répondrai sous 24h.
Commande personnalisée : Délai : Une commande personnalisé demande un temps plus long de conception, je dois commander votre tissus, (Une bonne semaine d'attente avant que je ne reçoive celui-ci) et me mettre au travail. Comptez donc entre 9 à 12 jours d'attentes au total avant que je ne puisse envoyer votre commande. Tout ceci est à prendre en compte si il s'agit d'un cadeau à une date précise. Je ne peux malheureusement pas aller plus vite. Comme indiqué sur la page "commande personnalisée" vous serez informé par mail de l'avancement de votre commande.
Conditions de vente
Commande: Un mail de confirmation, ainsi qu'une facture vous sera envoyé par mail après le paiement. Dés réceptions de ce dernier, sous un délai de 48h ouvrés maximum les chimères de kitsune s'engage à déposer votre colis au bureau de poste.
Paiement: Les paiements sont sécurisés par la plateforme Mollie, la société les chimères de kitsune n'a aucun accès à vos informations personnelles de types bancaires.
Livraison: Les délais de réception varies selon votre pays, le coût, et les frais de douane possible ont été mentionnés plus haut. Par ailleurs, le risque zéro n'existe pas, les chimères de kitsune ne seront pas responsable des colis perdus, mais si cela vous arrive, merci de me contacter pour que je puisse vous trouver une solution, sous preuve de non réception de votre produit dans un délai passé de 30 jours (renvoie de produit ou remboursement).
Informations légales
Garantie
Tous mes produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent m'être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de ma société : Les chimères de kitsune ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, ma société ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société Les chimères de Kitsune ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments ici présent sur ce site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Les chimères de Kitsune. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit par ma société, Les chimères de kitsune. Comprenez que chaque créations ont été imaginées par mes soins.
Données personnelles
Les seuls données personnelles dont je dispose sont vos adresses et vos noms/prénoms et adresse mail, elles me servent uniquement à l'envoie de vos colis. Par ailleurs, je ne revends aucune de ces informations pour en tirer des bénéfices.
Elles peuvent seulement être transmises aux sociétés qui contribuent à suivre votre envoie, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement, ici la plateforme Mollie.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Archivage Preuve
Les chimères de Kitsune, prends soin de garder une copie de chaque bon de commande, comme une preuve de votre achat conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.